Ça fait un sacré paquet de billets ! Sur l’année 2022, la direction régionale des douanes et droits indirects d’Annecy a mis la main sur près de 7,4 millions d’euros dans le cadre de sa mission de lutte contre le blanchiment d’argent et les fraudes financières, d’après le bilan dévoilé mercredi 29 mars 2023. Ces montants ont été saisis au titre du manquement à l’obligation déclarative. Car, lorsque l’on transite entre la Suisse et la France, il faut obligatoirement déclarer à la douane les sommes, titres et valeurs supérieurs à 10 000 euros.
1. Liasses de billets et montres de luxe
La plus grosse somme découverte par les douaniers annéciens remonte à décembre 2022, avec 1,8 million d’euros et 121 060 francs suisses récupérés par la brigade de surveillance extérieure (BSE) de Vallard (Gaillard). En septembre dernier, ce sont également 509 000 euros qui ont été saisis par le service régional d’enquêtes (SRE) d’Annecy et, quelques mois plus tôt, un demi-million d’euros trouvés sur un ressortissant russe à l’aéroport de Genève-Cointrin par la BSE de Ferney-Voltaire, en mars.
2. Marchandises et voitures
Le transit des marchandises à la frontière est aussi une histoire de gros sous. Et certains contrevenants ne déclarent pas leur vraie valeur. Ainsi, en 2022, la direction régionale d’Annecy a redressé pour plus de 3,3 millions d’euros de droits et taxes. La palme revient au bureau des douanes de Saint-Julien-en-Genevois, où un redressement de 788 686 euros a été effectué en janvier 2022. En août dernier, ce sont 28 montres valant 550 000 euros, importées sans autorisation, qui sont tombées dans les filets de la BSE de Vallard. Des véhicules originaires de Suisse se sont aussi retrouvés en situation douanière irrégulière sur le territoire français, ce qui a débouché sur un redressement de plus de 800 000 euros en 2022.
3. Fausses exportations de légumes
Quant à la zone franche du Genevois, la grosse affaire de 2022 reste la fraude organisée par deux maraîchers du secteur de Gaillard – un père et son fils – épinglés pour un millier de fausses déclarations afin de bénéficier de l’exonération de droits de douane pour les productions exportées en Suisse. Cela concerne pour plus d’un million d’euros de légumes. Ils ont été condamnés à plus de 1,6 million d’euros d’amendes douanières. Au tribunal, l’ardoise s’est alourdie pour eux et leurs épouses : un total de 140 000 euros d’amendes pénales, ainsi que la confiscation de deux appartements et plusieurs dizaines de milliers d’euros sur deux comptes bancaires.
Toujours dans le cadre de la lutte contre les fraudes, au total, 770 kg de drogue (cannabis, héroïne, cocaïne, ecstasy) ont été saisis l’an dernier, ainsi que 2 tonnes de tabac et 32 196 articles contrefaits.
420
agents des douanes sur le secteur de la Haute-Savoie (270) et de l’Ain (150).
8
brigades des douanes à Ferney-Voltaire, Saint-Julien-en-Genevois (2), Gaillard, Thonon-les-Bains, Annecy, Valserhône et Bourg-en-Bresse.
